Commune nouvelle - Terres-de-Druance

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Origines

Janvier 2017 - Journal Officiel n°0015 du 18 janvier 2017, texte n° 39.
Arrêté du 2 décembre 2016 portant création de la commune nouvelle de Terres-de-Druance
Janvier 2017 - Premier Conseil municipal le 6 janvier
Décembre 2016 - Arrêté préfectoral n° 73-16 portant création d'une commune nouvelle.

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